Informations Légales
Informations Générales
Éditeur : Association "Domaine de la Chapelle 2010"
Domaine de la Chapelle
2, chemin de Rouquette
33210 Preignac
SIRET : 523 998 763 000 16
Fournisseur de l’hébergement : OVH
Directeur de Publication et webmaster : Association "Domaine de la Chapelle 2010"
Web design : Association "Domaine de la Chapelle 2010"
Que ce soient les données, les informations, le texte, les photographies ou les images ou autre diffusé sur le site, ceux-ci sont protégés au regard du droit de la propriété intellectuelle.
Ainsi, tout lecteur doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce site sur d’autres sites ou d’autres supports sans l’accord de "Domaine de la Chapelle 2010".
De ce fait, l’utilisation du contenu de ce site n’est permise qu’à des fins privées uniquement. Aussi, à l’exception de l’usage privé, toute reproduction, utilisation, adaptation ou autre, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans accord expresse donné par "Domaine de la Chapelle 2010" constituerait une contrefaçon aux vues de la législation de la propriété intellectuelle.
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce site à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message.
"Domaine de la Chapelle 2010" n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur le site.
Aucune garantie n’est donnée et "Domaine de la Chapelle 2010" ne saurait assumer, sous quelque forme que ce soit, la responsabilité relative à l’utilisation des informations contenues sur le site.
De même, "Domaine de la Chapelle 2010" se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes, notamment par des réactualisations.
L’utilisateur s’engage à n’écrire ou communiquer sur ce site (notamment sur les forums) aucune information dont pourraient découler des sanctions civiles et/ou pénales et s’engage ainsi à ne pas divulguer à travers ce site des informations illégales, diffamatoires, discriminantes ou contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public.
Enfin, tout utilisateur, à sa demande, pourra modifier ou supprimer des données le concernant.
Pour toute demande, contactez : info@domaine-de-chapelle.org
Soutenez l'association en partageant cette page autour de vous :